Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN D'AVENTURE
BONNET Claude

Numéro de dépôt :
3920379
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/05/2022
OCEAN D\'AVENTURE de BONNET Claude

Présentation de la marque OCEAN D'AVENTURE

Déposée le 16 mai 2012 par BONNET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OCEAN D'AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est BONNET Claude domicilié(e) 42 rue des Vals - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque OCEAN D'AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN D'AVENTURE est expirée depuis le 16 mai 2022.


BONNET Claude - 42 rue des Vals - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Services d'agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières, excursions ; services d'information en matière de transport et de voyages ; services de transport de passagers ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de visites touristiques.

Service de loisirs et de divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'événements sportifs ; organisation de concours et d'épreuves sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages ; services de réservation de places pour les spectacles ; services d'information en matière de divertissements et de loisirs ; services de présentation d'expositions, de musées ; services de planification de réceptions (divertissement) ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, cartes routières et touristiques, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique, notamment Internet. Organisation de manifestations sportives notamment, de tour du monde en voilier. Divertissement dans le domaine des bateaux à voile.